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Mairie de Lézan Affaire courante

  • Avis 20205199
    Mairie de Lézan
    Communication des documents suivants : 1) les décisions n° 1 et 2 du maire, depuis son élection...
    21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
  • Avis 20220336
    Mairie de Lézan
    Copie des documents suivants : 1) tous les courriers qui sont adressés depuis le 12 juin 2019...
    10/03/2022 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20221707
    Mairie de Lézan
    21/04/2022 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20221188
    Mairie de Lézan
    31/03/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20225365
    Mairie de Lézan
    13/10/2022 Défavorable/Abusive Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20228018
    Mairie de Lézan
    16/02/2023 Défavorable/Vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20228039
    Mairie de Lézan
    16/02/2023 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20228055
    Mairie de Lézan
    16/02/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20234328
    Mairie de Lézan
    07/09/2023 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20234473
    Mairie de Lézan
    21/09/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
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Séances

8 21/01/2021 3 16/02/2023 2 10/12/2020 2 04/11/2021 1 23/04/2020 1 08/10/2020 1 29/10/2020 1 07/01/2021 1 04/03/2021 1 25/03/2021

Mots-clés

4 POS-PLU 3 Gestion domaniale 3 Pollution 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Infractions 2 Permis de construire 2 Risques naturels 1 Eau 1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 5 Environnement 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 17 Vie Publique 17 Vie Locale

Conclusions

21 Défavorable/Abusive 5 Favorable 2 Défavorable/Vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement
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