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Mairie de Boisemont Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164543
Mairie de Boisemont

Copie de documents relatifs aux parcelles appartenant à la commune cadastrées n° 256, 459 et 481...

17/11/2016 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20171994
Mairie de Boisemont

Copies numériques des documents suivants, concernant un litige entre les demandeurs et la...

21/07/2017 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières POS-PLU
Avis 20165588
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154814
Mairie de Boisemont

Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153155
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...

10/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153497
Mairie de Boisemont

Communication des éléments suivants : 1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Patrimoine
Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153829
Mairie de Boisemont

Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).

24/09/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174314
Mairie de Boisemont

Copie numérique du dossier de la demande de travaux relatif à l'installation d'un portail au 9...

16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185508
Mairie de Boisemont

Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant : 1) les missions...

18/07/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20202416
Mairie de Boisemont

Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Conseil 20213097
Mairie de Boisemont

Caractère communicable, à Madame X, du courrier du 22 avril 2021 de Monsieur X, visé dans...

17/06/2021 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20215429
Mairie de Boisemont

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la coupe des bambous, sur la...

04/11/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20215768
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants : 1) les documents produits autour du site de X, friche...

04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Amiante