-
Avis 20162025
Mairie de Bezolles
Communication des procès‐verbaux manuscrits des séances du conseil municipal aux dates suivantes...
-
Avis 20163196
Mairie de Bezolles
Copies par voie électronique ou à défaut par envoi postal en recommandé avec accusé de réception...
-
Avis 20151653
Mairie de Bezolles
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) le compte de...
-
Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20175501
Mairie de Bezolles
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal manuscrit concernant la séance du conseil...
-
Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
-
Avis 20130992
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) l'avis technique rendu par les services de la Direction...
-
Avis 20124366
Mairie de Bezolles
Communication des délibérations du conseil municipal portant sur les sujets suivants :
1) les ...
-
Avis 20130046
Mairie de Bezolles
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion pour les...
-
Avis 20124238
Mairie de Bezolles
Communication d'une copie des procès-verbaux manuscrits des séances du conseil municipal des 17...
-
Avis 20190223
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
A) s'agissant...