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Mairie de Belfort

  • Avis 20150702
    Mairie de Belfort
    Copie du bulletin de salaire de Monsieur X Xpour la période du 28 avril au 11 mai 2014.
    19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
  • Avis 20182288
    Mairie de Belfort
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de documents relatifs au projet de...
    06/09/2018 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Marché public
  • Avis 20184786
    Mairie de Belfort
    Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des grands livres comptables concernant les...
    31/03/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20233650
    Mairie de Belfort
    20/07/2023 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Territoriale
  • Avis 20233799
    Mairie de Belfort
    20/07/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

2 20/07/2023 1 19/03/2015 1 06/09/2018 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Equipements collectifs 1 Marché public 1 Organisation des services 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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