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Mairie d'Aigues-Vives (30)

Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20210687
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, des factures suivantes : 1) 2016 - Facture X d’un montant de...

30/04/2021 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20216669
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du mail de signalement initial de Madame X à la...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20221413
Mairie d'Aigues-Vives (30)

21/04/2022 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20222207
Mairie d'Aigues-Vives (30)

12/05/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs
Conseil 20226691
Mairie d'Aigues-Vives (30)

24/11/2022 Incompétence Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil

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