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Mairie d'Aigues-Vives (30)

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Séances

2 25/01/2018 2 15/09/2018 2 30/04/2021 1 22/03/2018 1 12/07/2018 1 06/09/2018 1 13/09/2018 1 31/10/2018 1 07/02/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

6 Budgets et comptes 4 Gestion domaniale 3 Emprunt 2 Contrats administratifs 1 Eau 1 Etat civil 1 Marché public 1 Risques naturels 1 Réglementation 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Modalités D’Accès 2 Modalités 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 8 Vie Publique 8 Vie Locale 9 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Finances Locales

Conclusions

11 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Préparatoire 2 Défavorable/Vie privée 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

18 Affaire courante 6 Délégué

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