Recherche - CADA

Métropole Aix-Marseille Provence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20195497
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des études et des enquêtes mentionnées d'une part, dans le dossier relatif à...

23/04/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Amiante Enquête publique
Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...

10/09/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités
Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...

08/10/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...

23/09/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique