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Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20174241
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement foncier agricole et forestier lié...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
  • Avis 20222492
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    23/06/2022 Incompétence/Renseignement Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20227391
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
  • Avis 20227770
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    26/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 23/06/2022 1 12/01/2023 1 26/01/2023

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Contrats administratifs 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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