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Avis 20175012
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents relatifs à la demande de règlement de la somme de 18 519,80 € :
1)...
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Avis 20175049
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul des cotisations, année par année, relatif au recouvrement de la...
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Avis 20175144
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration qui se sont tenues...
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Avis 20182244
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de l'établissement de son dossier de demande de retraite, des...
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Avis 20182434
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie de l’appel de cotisation initial émis par la caisse interprofessionnelle de prévoyance et...
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Avis 20181783
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de documents relatifs à ses années de cotisation 2012 à 2017 inclues soit 24...
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Avis 20182106
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de la mise en place de sa retraite, des documents suivants le...
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Avis 20172513
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) concernant les statuts de l'organisme :
a) les...
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Avis 20172610
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, concernant la CIPAV :
1) les statuts déposés au greffe ;...
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Avis 20172911
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, concernant la CIPAV :
1) les statuts déposés au greffe ;...
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Avis 20173477
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) les courriers qui lui...
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Avis 20143364
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des relevés de ses versements de cotisations à la CAVAR, puis à la CREA, de 1973 à 1977.
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Avis 20143474
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son relevé de carrière et du nombre de points qu'il a acquis.
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Avis 20143580
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son attestation justifiant huit trimestres de cotisations vieillesse validés au...
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Avis 20183387
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son relevé de carrière mentionnant le nombre de trimestres...
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Avis 20180041
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des pièces suivantes le concernant :
1) son relevé de carrière, de cotisation ou...
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Avis 20180342
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des pièces suivantes :
1) ses attestations annuelles de 2008, 2009, 2010, 2011 et...
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Avis 20180399
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du document suivant le concernant :
1) son dossier administratif ;
2) ses relevés...
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Avis 20184844
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
- le relevé de l’ensemble des appels de cotisations,...
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Avis 20190127
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des éléments et documents suivants le concernant relatifs à ses cotisations...