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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
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Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle
Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) :
1) le...
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Avis 20214887
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication du guide régional méthodologique d'identification des cours d’eau et ses annexes...
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Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
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Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215597
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la copie, sous forme dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215598
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique par courriel, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...