-
Avis 20163793
Mairie de Portet-sur-Garonne
Communication de la « liste 41 bâti de la commune » (liste des changements à soumettre à la...
-
Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20162333
Ministère de la justice
Communication de l'intégralité des documents administratifs nominatifs la concernant contenus au...
-
Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
-
Avis 20052285
directeur général de l'office national des forêts (ONF)
- copie des documents suivants, relatifs aux activités de prêt de main-d'oeuvre par ONF et aux...
-
Avis 20190113
Mairie de Louveciennes
Communication des documents relatifs à la restauration collective dans les écoles et crèches de...
-
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
-
Avis 20200135
Mairie du Chambon-Feugerolles
Communication de la copie des documents suivants :
1) les éléments, sur les dix dernières...