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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer
Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20191626
Mairie de la Grande-Motte
Copie des documents suivants :
1) le rapport intitulé « inventaire et plan de gestion du...
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Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...
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Avis 20185627
Mairie de Courbevoie
Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...
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Avis 20193283
Mairie de la Grande-Motte
Communication de l'expertise réalisée en septembre 2019 par l'Office National des Forêts pour...
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Avis 20195506
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie du dossier d'examen soumis au conseil national de la protection de la...
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Avis 20193473
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de documents administratifs suivants, relatifs à la découverte d'une source :
1)...
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Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique
Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...
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Avis 20201630
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du rapport relatif à l'étude phytosanitaire portant sur l'état des arbres du...
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Avis 20201673
Préfecture de la Gironde
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201678
Préfecture du Gers
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201679
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201681
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201682
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201684
Préfecture du Morbihan
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201685
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201686
Préfecture de l'Aube
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...