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Avis 20194603
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Peinture » du marché public n° 2019 8031...
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Avis 20194706
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents contractuels relatifs au marché public n° 2019130014087400 signé...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20194784
Syndicat mixte ouvert Yvelines Numérique
Copie du contrat et de ses annexes, conclu le 12 octobre 2017 entre le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20194789
Syndicat mixte du département de l'Oise
Copie des documents suivants concernant le marché public global de performance portant sur la...
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Avis 20195949
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193999
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20194094
Collectivité de Saint-Martin
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20194107
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la réception,...
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Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
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Avis 20195130
Mairie des Monts-Verts
Copie, par courrier électronique, de l'avenant du 17 mai 2018 relatif au marché public passé en...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20192780
Province des Iles Loyauté
Communication des documents relatifs à l'appel d'offre service d'analyses et de transports de...
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Avis 20202777
Mairie de Groix
Copie des documents relatifs aux marchés à procédure adaptée contractés entre la mairie de Groix...
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Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203314
Mairie de Peypin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la fourniture,...
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Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...
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Avis 20203390
Mairie de Féron
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...