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Avis 20143097
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...
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Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le bulletin scolaire du troisième...
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Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier ouvert au nom de son...
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Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes
Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.
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Avis 20132046
Ecole primaire « Jean de La Fontaine » de Compans
Communication d'une copie de l'intégralité du projet d'école pour la période 2010-2013.
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Avis 20132326
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...
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Avis 20130989
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20131016
Rectorat de l'académie de Rouen
Copie intégrale de l’enquête administrative ordonnée à la suite d’un incident s’étant déroulé...
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Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
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Avis 20124908
Mairie de Nemours
Communication d'une copie de la note, du règlement ou de la décision établissant l'obligation...
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Avis 20183701
Conseil départemental de la Gironde
Communication de l'étude complète préalable à la décision du 11 septembre 2017, justifiant les...
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Avis 20192013
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Copie des registres de l'infirmerie scolaire du collège Jules Verne à Rivery (80136), pour les...
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Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...
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Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...
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Avis 20194843
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194844
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194845
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194846
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194877
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...