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Avis 20133324
Centre hospitalier de Saint-Malo
Copie intégrale du contrat conclu avec la société ALTAO dans le cadre d'un marché public ayant...
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Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
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Avis 20133477
Mairie de Biarritz
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133486
Mairie de Champagnole
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...
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Avis 20133742
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny
Communication, de préférence par consultation sur place, du contrat de délégation de service...
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Avis 20132783
Musée du Louvre
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
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Avis 20132853
Mairie de Givors
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt
Copie des documents suivants :
1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Avis 20130155
Grand Port Maritime du Havre
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la société SMEG en vue de...
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Avis 20124144
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie du contrat signé avec l’entreprise chargée de la démolition de plusieurs bâtiments situés...