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Avis 20143984
Mairie de Burbure
Communication, par envoi postal, de l'autorisation d'inhumation de Madame X X, sœur et...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20144121
Mairie de Jarménil
Communication de l'arrêté municipal justifiant la présence depuis environ 30 ans de deux...
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Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...
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Avis 20134716
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par la trésorerie principale d'Elne (66), des indemnités versées aux élus de la...
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Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
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Avis 20134806
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...
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Avis 20135110
Mairie de Vénissieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20135334
Mairie de Jarny
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...
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Avis 20135339
Mairie de Rimplas
Communication des documents suivants justifiant :
1) de l'affichage effectif à compter du 3...
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20141547
Mairie de Cernay
Communication, de préférence par envoi électronique, de la note explicative de synthèse de la...
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Avis 20141786
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil d'agglomération...
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Avis 20141977
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication de l'arrêté communal de délégation de signature ou de subdélégation de fonction à...
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Avis 20142007
Régie du port de Taverna
Copie de la délibération du conseil municipal de Santa Maria Poghju du 4 mars 2011 autorisant...
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Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
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Avis 20142111
Mairie de Vezet
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal suivants :
1) du 2 février, 7 avril,...
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Avis 20142227
Mairie de Marsilly
Communication d'une copie des notes de synthèse transmises aux élus du syndicat intercommunal à...
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Avis 20142248
Mairie de Sallèles d'Aude
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de 2012 ;
2) un exemplaire...
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Avis 20142293
Conseil général du Var (CG 83)
Copie de l'entier dossier d'enquête administrative conduite par Monsieur XXX XXX au sein de la...