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Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne
Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...
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Avis 20161392
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)
Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires concernant le lot n° 1...
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Avis 20161396
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des observations formulées par le préfet de la Haute-Corse au titre de son contrôle de...
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Avis 20161418
Société Anoynyme Publique Locale du Pays de Grasse Développement (SPL 06)
Communication des annexes n° 1 et 2 (2a et 2b) de l'avenant du 4 février 2014, dont la dernière...
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Avis 20161430
Mairie de Dole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste récapitulative des...
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Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...
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Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20161482
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de...
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Avis 20161486
Mairie de Sarrebourg
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...
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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...
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Avis 20161507
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20161509
Hospices civils de Lyon
Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
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Avis 20162733
Mairie d'Amblainville
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du 31 mars 2015...
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Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...
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Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
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Avis 20162940
Présidence de la Polynésie française
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport de la société EDT, délégataire du...
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Avis 20162948
Mairie de Montmorillon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...