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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20163067
Conseil départemental du Nord
Communication du compte-rendu de la réunion de service qui s'est tenue le 2 novembre 2015 au...
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Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
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Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
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Avis 20160090
Mairie de Viroflay
Communication, de préférence par support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'avis de...
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Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
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Avis 20160513
Centre communal d'action sociale d’Orléans (CCAS 45)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les échanges (courriels, notes,...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20155324
Mairie de Bondy
Copie de son contrat à durée indéterminée en tant qu'animateur à l'école primaire Jacques Bethinger.
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Avis 20154547
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 27 mai 2015 statuant...
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Avis 20155272
Caisse des écoles de Toulouse
Communication des arrêtés relatifs, d'une part à sa demande de prolongation de disponibilité...
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20151601
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5 novembre 2014...
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Avis 20151660
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie des comptes rendus d'évaluation de son client au titre des années 2013 et 2014.
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Avis 20150049
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs aux agents ayant bénéficié du grade de psychologue...
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Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
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Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20150738
Conseil régional de Guadeloupe
Copie de documents relatifs à la situation de Monsieur X X :
1) l'arrêté de nomination au poste...
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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...