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Avis 20161688
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie, de préférence par courriel, de la pétition intitulée « Rendez-nous nos 24 millions ».
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Avis 20161704
Mairie d'Uchaud
Communication des documents suivants :
1) le grand livre des dépenses de fonctionnement de la...
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Avis 20161843
Mairie de Goyrans
Communication de l'ensemble des copies des factures et mémoires joints aux mandatements de...
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Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...
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Avis 20161860
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au budget...
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Avis 20161893
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, à des fins de publication :
1) le...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20161981
Préfecture de la Lozère
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents administratifs afférents...
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Avis 20162024
Mairie de Zudausques
Consultation des pièces comptables ayant fait l'objet des mandats suivants :
1) le bordereau n°...
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Avis 20162045
Mairie de Givors
Communication d'une copie de toutes les pièces justificatives des dépenses correspondant aux...
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Avis 20162131
Mairie de Dole
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
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Conseil 20162166
Caractère communicable, à une administrée, des factures acquittées par la collectivité auprès...
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Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
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Avis 20162190
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation en mairie, en qualité de conseiller municipal, des documents comptables suivants...
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Avis 20162221
Conseil départemental de l'Hérault
Communication du budget et du bilan comptable relatif à l'année 2016.
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Avis 20162240
Mairie de Pierrelaye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des budgets de...
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Avis 20162245
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, en format PDF, sur cédérom ou sur une clef USB,...
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Avis 20162248
Mairie de Friaucourt
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2012 du budget principal, camping,...
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Avis 20162257
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des factures relatives aux loyers des associations Lou Mescladis, Les Quatre...
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Avis 20162320
Mairie de Bessières
Communication, à l'ensemble des cinq élus d'opposition (soit cinq dossiers complets), du projet...