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Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...
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Avis 20152688
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...
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Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
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Avis 20144391
Mairie de Royaumeix
Communication des documents suivants :
1) le règlement de la distribution d'eau potable dans la...
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Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...
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Avis 20144441
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courriel, du schéma de distribution d'eau potable déterminant...
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Avis 20144544
Mairie d'Ille-sur-Têt
Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
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Avis 20144556
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté modificatif incluant la commune de Menskirch, portant sur la création du...
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Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...
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Conseil 20144694
Mairie de Barnas
Caractère communicable à un administré des carnets de suivi sanitaire du réseau d’eau de la commune.
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Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20144861
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'évacuation des eaux usées et...
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Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal...
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Avis 20143768
Mairie de Condom
Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...
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Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
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Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
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Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
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Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...
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Avis 20144348
Mairie de Royaumeix
Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...