-
Avis 20161799
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) la délibération ayant prescrit la révision du plan...
-
Avis 20161821
Mairie de Coudeville-sur-Mer
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la vente le 9 septembre 2015 à...
-
Avis 20161834
Mairie de Bruay-la-Buissière
Communication des études complètes réalisées par le bureau d'études BIEF-Cariçaie et par le...
-
Avis 20161847
Mairie de Gurgy-le-Château
Communication des permis de construire suivants :
1) une maison, accordé à Monsieur X ;
2)...
-
Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
-
Avis 20161911
Mairie d'Ezanville
Communication des extraits du registre des délibérations du conseil municipal suivants, relatifs...
-
Conseil 20161916
Mairie de Damgan
Caractère communicable des courriers de l'association X demandant la rétrocession des voiries du...
-
Avis 20161918
Mairie du Lavandou
Copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie, située...
-
Avis 20161920
Mairie d'Olby
Communication des documents suivants :
1) le tableau de recensement des chemins communaux avant...
-
Avis 20161943
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité du permis d'aménager et de lotir...
-
Avis 20161957
Mairie de Montbolo
Copie des documents suivants :
1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ;
2) le...
-
Conseil 20161958
Mairie de Livernon
Caractère communicable de tous les permis de construire des habitations et annexes situées sur...
-
Avis 20161994
Mairie de Lentilly
Consultation du dossier d'enquête publique ouverte en 2010 dans le cadre de la révision du plan...
-
Avis 20162006
Mairie de Vert-Saint-Denis
Copie de l'entier dossier de permis de construire modificatif n° 774951300014-M01 délivré à la...
-
Avis 20162019
Mairie de Châteaubourg
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal des 24 janvier 2008 et...
-
Avis 20162021
Mairie de Pézenas
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20162029
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations intervenues dans les...
-
Avis 20162033
Mairie de Clamart
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
-
Conseil 20162058
Préfecture de la Haute-Vienne
Caractère communicable, à l'association « La Voix de la Route 704 » dans le cadre d'un projet...
-
Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...