-
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...
-
Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
-
Avis 20140921
Mairie de Flayosc
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur l'assiette foncière du Château de Berne...
-
Avis 20141262
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants :
1) les statuts de...
-
Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze
Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...
-
Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
-
Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
-
Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
-
Conseil 20136080
Mairie de Nîmes
Caractère communicable à Maître XXX XXX XXX, conseil de Madame XXX XXX, sous-locataire d'une...
-
Avis 20140038
Mairie du Pradet
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la réponse de la commune au courrier de...
-
Avis 20140442
Mairie de Dompierre-les-Ormes
Copie des documents suivants relatifs à une autorisation d'urbanisme concernant la parcelle...
-
Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20140477
Mairie de Wittenheim
Copie du permis de construire n° 06837612J0154.
-
Avis 20142994
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie de la lettre que le Conseil général du Nord avait adressée à la mairie de Bondue...
-
Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
-
Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
-
Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
-
Avis 20143462
Conseil général du Calvados
Communication du document qui a transféré l'accès à la route départementale RD 33 de la parcelle...
-
Avis 20143605
Mairie de Curgies
Copie d'éléments concernant la construction de la halle publique couverte :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20143643
Mairie de Paradou
Copie des documents suivants :
1) l'acte administratif décidant de préempter en réponse à la...