-
Avis 20154178
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20154186
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20154424
Lycée Gustave Eiffel de Narbonne
Communication, en sa qualité de secrétaire académique du syndicat Action et Démocratie membre du...
-
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
-
Avis 20144434
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
-
Avis 20143857
Fédération française de vol à voile (FFVV)
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'intégralité de son dossier...
-
Avis 20144003
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20144046
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144133
Cour d'appel de Versailles
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144163
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144263
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20184398
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20185589
Mairie de Tourcoing
Consultation des tables décennales d’état civil de moins de 75 ans de la commune.
-
Conseil 20186269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Caractère communicable et modalités d'accès, aux électeurs aux scrutins universitaires...
-
Conseil 20190763
Mairie de Cabara
Caractère communicable, au syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde, dans le...
-
Avis 20175315
Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu établi par le professeur de technologie de la...
-
Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
-
Avis 20180678
Université de Caen Normandie
Consultation ou délivrance d'une copie, dans le cadre de la recherche d'un étudiant prénommé X,...
-
Avis 20180693
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...