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Avis 20164876
Hôpital Marie Lannelongue
Conformité au code des relations entre le public et l’administration (CRPA) des frais...
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Conseil 20165064
Hôpital Marie Lannelongue
Conformité au code des relations entre le public et l’administration (CRPA) des frais, dont le...
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Avis 20165888
Mairie de Saint-Jean-de-Barrou
Publication, sur le site internet officiel de la commune, des comptes-rendus du Conseil municipal.
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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20174922
Mairie de Carpentras
Publication en ligne du bulletin de salaire du mois d'octobre 2016 de Monsieur X pour ses...
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Conseil 20174965
Communauté de communes Loches Sud Touraine
1) conformité au titre III du code des relations entre le public et l'administration de la...
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Avis 20180140
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
I) communication par publication en ligne sur le site du syndicat, et non consultation sur place...
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Avis 20180376
Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles iAGS, emod et ThreeME :
1)...
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Conseil 20191652
Mairie d'Ambilly
Dans le cadre d’un demande de communication des grands livres de comptes de la commune sur les...
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Avis 20184453
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Accès à la salle de lecture des archives diplomatiques, en tant qu'il est interdit muni d'un...
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Conseil 20184657
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
L'articulation des dispositions issues du code des relations entre le public et l'administration...
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Avis 20202467
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
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Avis 20213433
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication par voie électronique à son adresse e-mail, dans le cadre d'un travail de...
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Avis 20210087
Association française de normalisation (AFNOR)
Communication, sur son site internet, « sans subordonner cet accès à la collection de données...