-
Avis 20161467
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...
-
Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...
-
Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...
-
Avis 20174392
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de mise en demeure du 19 septembre 2017 pris...
-
Avis 20182453
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du dossier relatif à une demande de déclaration d'intérêt général et d'une demande...
-
Avis 20183428
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du rapport de l'inspection des installations classées et de ses fiches de constat...
-
Avis 20174137
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de documents relatifs à l'« exploitation d'un aérodrome à usage privé par le centre Ecole...
-
Avis 20135015
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication complète, depuis l’année 2000, des documents administratifs suivants, sous forme...
-
Avis 20136070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du dossier déposé par ERDF le 28 février 2013 en vue d'obtenir une déclaration...
-
Avis 20133385
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20124070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication de la notification de rejet du consulat de la Fédération de Russie émise dans le...
-
Avis 20191891
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents visés dans la délibération n° 7b du conseil municipal de la commune...
-
Avis 20191949
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments produits par le bénéficiaire de l'autorisation, pour faire respecter...
-
Avis 20193261
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
-
Avis 20195122
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
-
Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
-
Avis 20201990
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...
-
Avis 20211505
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux conseils...