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Avis 20212103
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents concernant la mise en place de la « task-force...
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Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
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Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
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Avis 20205317
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle la commune a accordé le...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20204014
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) les différentes actions décrites par l'exploitant à l'appui de...
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Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des contrats signés entre X et BPI France :
1) les contrats conclus afin d'assurer...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20204955
Mairie d'Arzon
Communication des documents administratifs autorisant l’installation et l’exploitation, au sein...
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Avis 20202478
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants relatifs à la concession portant sur l’exploitation et...
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Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...
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Avis 20210815
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 76)
Communication des documents suivants relatifs à l'acte de candidature de son client, le 28...
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Avis 20214284
Aéroports de Paris
Communication des documents suivants concernant le protocole d'accord relatif aux conditions de...
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Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
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Avis 20214476
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du registre national complet...
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Avis 20214599
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants à la suite de l'arrêt de la cour administrative d'appel de...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...