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Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165755
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165756
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
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Avis 20175377
Mairie de Bayonne
Copie du contrat de mobiliers urbains en vigueur en 2012 passé avec la société X.
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Conseil 20175433
VIATERRA
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée au profit de la société X concernant...
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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20182742
Mairie de Vaujours
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier concernant la rénovation du stade Jules...