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Avis 20180591
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant les marchés publics...
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Avis 20180615
Mairie de Soissons
Communication du rapport d'attribution relatif à l'appel d'offre n°17AO06 « services...
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Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185829
Mairie d'Eyguières
Copie des documents suivants sur support papier ou cédérom :
I) s'agissant de l'étude sur...
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Avis 20190028
Mairie d'Albitreccia
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190544
CDC Habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...
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Avis 20190555
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le remplacement des...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20184699
Société aéroportuaire de gestion et d'exploitation de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SAGEB)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (marché n° 18SAGEB001) du marché...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20184921
Ministère des Armées
Communication de l'attestation d'assurance que le titulaire du marché public était tenu de...
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Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...
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Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...