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Avis 20172002
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel ou courrier des documents suivants :
1) la liste des éléphants,...
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Avis 20172290
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDCSPP 47)
Communication de l'entier dossier de l'éléphante Maya, notamment les 3 derniers rapports de...
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Avis 20161247
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du rapport d'analyse de l'eau des bassins où vivent les animaux du parc Marineland...
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Avis 20171227
Mairie de Paris
Communication des autorisations municipales suivantes :
1) celles concernant l'installation du...
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Avis 20175943
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20181334
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des rapports intermédiaires qui ont été réalisés entre 2013 et le 3 juillet 2017...
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Avis 20174626
Préfecture du Gard
Communication des autorisations d'ouverture de l'établissement itinérant de Monsieur X, enseigne...
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Conseil 20174106
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable à une association qui milite contre la détention en captivité d'animaux...
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Avis 20130843
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des rapports de visite de contrôle sanitaire (constats de l'état de...
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Avis 20184652
Mairie d’Artenay
Communication de l'ensemble des documents administratifs relatifs au cirque avec animaux « X ».
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Avis 20192591
Direction départementale de la protection des populations du Maine et Loire (DDPP 49)
Communication des documents suivants :
1) les 3 derniers rapports d'inspection du cirque X qui a...
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Avis 20190771
Mairie de Bléré
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20190772
Mairie de Langeais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20193035
Préfecture de l'Oise
Communication de la copie des documents relatifs aux animaux utilisés à des fins récréatives par...
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Avis 20193822
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, concernant le cirque avec animaux X – aujourd’hui appelé X -, des documents...
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Avis 20203491
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie du dernier rapport d'inspection du cirque X.
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Avis 20211377
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
1)...
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Avis 20213611
Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
Communication, en l'absence de l'engagement de procédure judiciaire suite aux plaintes déposées,...