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Avis 20193474
Mairie de Paris
Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
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Avis 20194002
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public intitulé « Recyclage des...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
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Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
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Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20194115
Mairie de Paris
Communication du rapport d'expertise de février 2018 du docteur X ayant conduit à la décision de...
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Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...
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Avis 20195127
Mairie de Paris
Communication du taux d'invalidité et d'incapacité permanente qui a été retenu à son égard, au...
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Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20203896
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents comptables qui constituent le dossier de sa mère...
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Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
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Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20204015
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des autopsies et de toutes les analyses complémentaires...
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Avis 20195800
Mairie de Paris
Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...
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Avis 20211967
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, suite à la visite de l'architecte de sécurité à son domicile le 15...
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Avis 20204327
Mairie de Paris
Communication, par courriel, des documents dûment signés relatifs au Plan Crack Paris ( 2019/2021).
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...