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Avis 20202669
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20202846
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, par voie électronique, ou sous format papier des documents concernant la demande...
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Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20203267
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de l'audit réalisé en novembre 2019 sur l'établissement d'enseignement privé sous...
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Avis 20203590
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28)
Communication des documents suivants concernant centre d'accueil éducatif de Dreux La vie au...
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Avis 20203629
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20203906
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Diffusion de l'indice d'éloignement, le PCS ou tout autre indicateur construit par la direction...
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Avis 20203953
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des rapport et conclusions de l'audit réalisé, entre décembre 2018 et juin 2019,...
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Avis 20204061
Apprentis d'Auteuil
Communication de l’intégralité des documents concernant l’admission de son fils, X, autiste...
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Avis 20204268
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des résultats nationaux agrégés...
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Avis 20204410
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, par courrier, des ses copies d'examen au titre de la session 2019 concernant son...
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Avis 20212759
Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212947
Université de la Réunion
Communication d'un enregistrement vidéo de la réunion du conseil académique restreint du...
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Avis 20213159
Mairie de Fort-de-France
Communication, par voie dématérialisé et papier, des documents suivants .:
1) l'expertise du...
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Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
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Avis 20213798
District de football du Morbihan
Communication de la copie des documents suivants relatifs au match de championnat de football de...
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Avis 20213902
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, à ses frais, par voie électronique ou postale, de la copie des éléments suivants...
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Avis 20213931
Collège Geneviève de Gaulle-Anthonioz
Communication de la copie de la note d'information concernant son fils X, dont la garde fait...
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Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...
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Avis 20212204
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants concernant leur fille :
1) l'ensemble des correspondances,...