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Avis 20141821
Mairie de Combaillaux
Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment :
1) l'annexe III 3.a :...
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Avis 20141848
Mairie de Roura
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle
Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20142040
Mairie de Montégut-Plantaurel
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune approuvé par la...
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Avis 20142041
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants dans le cadre d'un recours formé à l'encontre de l'arrêté de permis...
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Avis 20142072
Mairie de Garcelles-Secqueville
Copie de documents relatifs à l'approbation et à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20142086
Mairie de la Perche
Copie des documents suivants :
1) la délibération par laquelle le conseil municipal de la...
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Avis 20142110
Mairie de Tourves
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...
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Avis 20142138
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie des observations déposées dans le registre d'enquête lors de l'enquête publique relative...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
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Avis 20142224
Mairie de Montady
Communication des documents suivants :
1) le règlement du plan d'occupation des sols...
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Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
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Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz
Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...