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Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication du plan local d'urbanisme notamment :
1) le nouveau projet d'aménagement et de...
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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156106
Mairie de Villie-Morgon
Copie de l'entier dossier relatif à la révision du plan local d'urbanisme de la commune,...
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Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20151830
Mairie de Claira
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...
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Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...
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Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
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Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
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Avis 20150309
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...
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Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
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Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...