-
Avis 20205025
Conseil régional de la Réunion
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n°...
-
Avis 20205084
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
-
Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
-
Avis 20210890
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20210977
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
-
Avis 20210993
Ministère des armées
Communication de l'intégralité de son dossier de saisine de l'inspection des armées, pour...
-
Avis 20211899
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
-
Avis 20212226
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants le concernant :
1) le rapport établi par la conseillère...
-
Avis 20210790
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants :
1) les délibérations...
-
Avis 20210181
Mairie de Nice
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de l'inspection générale des...
-
Avis 20210395
Centre communal d'action sociale de Sainghin-en-Weppes (CCAS 59)
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) toutes les mains courantes de la...