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Avis 20155965
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) le cahier des clauses administratives générales...
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Avis 20155972
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux
Consultation du dossier se rapportant à la composition du conseil citoyen.
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Avis 20155974
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les registres d'entrée et de...
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Avis 20155988
Mairie de Bauné
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2015.
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Avis 20150907
Mairie de Soustons
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les convocations aux conseils municipaux...
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Avis 20151414
Mairie d'Olley
Communication des documents suivants :
1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des...
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Avis 20150019
Mairie de Sainte-Tulle
Communication des documents suivants :
1) la convention d'occupation consentie à l'entreprise...
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Avis 20150038
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20150039
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus d'intervention à...
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Avis 20150112
Antony Habitat
Communication des documents administratifs suivants :
1) les statuts d'Antony Habitat, et (ou)...
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Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
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Avis 20150623
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) les contrats de travail des agents pour la période...
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Avis 20150770
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie des rapports d’activité du comité d’éthique de la vidéoprotection pour les années 2011,...
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Avis 20152809
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des délibérations du conseil municipal décidant le paiement des photocopies des documents...
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Avis 20152866
Mairie de Trélou-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil relative à son exclusion...
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Avis 20151881
Mairie du Grau-du-Roi
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative en cours concernant le directeur...
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Avis 20152234
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations depuis novembre 2014 ;
2) les...
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Avis 20152330
Mairie de Ciboure
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
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Avis 20152661
Préfecture du Var
Communication d'un document attestant le dépôt des modifications de la composition du bureau de...