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Avis 20165580
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de la note de présentation adressée au maire de Paris par Madame...
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Avis 20170704
Mairie de Paris
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Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
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Avis 20153135
Mairie de Bobigny
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le projet de réorganisation du service au...
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Avis 20153473
Ministère de l'intérieur
Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...
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Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
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Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
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Avis 20210281
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination sur son nouveau poste de...
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Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
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Avis 20215092
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20215663
Mairie de Roubaix
Communication des documents suivants :
1) les actes de recrutement de Messieurs X et X ;
2) les...