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Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...
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Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155940
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155941
Mairie de Limay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155943
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20154559
Mairie de Martigues
Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20154666
Service départemental d'incendie et de secours du Gard (SDIS 30)
Communication des documents suivants :
1) la liste des candidats présents aux épreuves de sport...
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Avis 20154980
Mairie de Turny
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 10 juin 2015 fixant le régime...
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Avis 20151643
Office public de l'habitat de Malakoff (OPH 92)
Communication d'un état détaillé, éventuellement extrait du logiciel de pointage KELIO, des...
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Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20151976
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X, médiateur de la Ville :
1) son contrat de...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...
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Avis 20154345
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20154417
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication à son choix par consultation sur place et/ou délivrance de copies des documents...
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Avis 20184103
Mairie de Condé-sur-Vesgre
Communication de la délibération du conseil municipal relative au régime indemnitaire applicable...
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Avis 20182400
Mairie d’Auterive
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20175432
Mairie de Marseille
Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...