-
Avis 20134820
Préfecture du Var
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document emportant modification du...
-
Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...
-
Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
-
Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
-
Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.
-
Avis 20135224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la liste des survols d'avions, pour deux journées types, par vent d'Ouest,...
-
Avis 20135249
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...
-
Avis 20135312
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...
-
Conseil 20135394
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable à la propriétaire du site sur lequel était exploitée une station-service...
-
Avis 20135399
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie du dernier rapport de visite établi par l'inspection des installations classées (DREAL...
-
Avis 20141375
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des documents suivants concernant l’implantation d’antennes-relais de téléphonie...
-
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...
-
Avis 20141783
EDF
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de juin 2011 du haut fonctionnaire de...
-
Avis 20141794
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...
-
Avis 20141898
Mairie de Carency
Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...
-
Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
-
Avis 20141985
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par la société XXX XXX...
-
Avis 20142011
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des résultats du contrôle sanitaire de la piscine municipale de Sanary-sur-Mer...
-
Avis 20142034
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Copie intégrale de l'étude des mesures de bruits et vibrations réalisées le long de la 1ère...
-
Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...