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Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
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Avis 20165012
Banque de France
Communication de l'intégralité du dossier relatif à « l'étude de son cas » dans le cadre de sa...
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Avis 20110004
directeur général du crédit municipal de Paris
- communication de toutes les pièces relatives à la transaction concernant un bijou/collier...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20143872
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Communication du bulletin de mutation établissant que le groupement agricole d'exploitation en...
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Avis 20143956
Préfecture de l'Eure
Copie de l'autorisation d'exploiter et des pièces constitutives du dossier concernant les...
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Avis 20140837
Mairie de Quintenas
Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.
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Avis 20183326
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication, de préférence par courrier électronique, de la demande d'avis du ministre délégué...
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Avis 20194290
Groupe hospitalier Est Réunion
Communication des documents suivants concernant la passation et l'exécution de différents lots...