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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20140589
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'ACCA de Rahon...
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Avis 20142920
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication d'une copie du constat ou du rapport du service départemental de l'Office national...
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Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
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Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
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Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...