-
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
-
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
-
Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
-
Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.
-
Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...
-
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
-
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
-
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...
-
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Avis 20152957
Université de Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports universitaires conclus...
-
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
-
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
-
Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
-
Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
-
Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...
-
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
-
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...