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Avis 20164725
Mairie de Chelles
Communication de la liste électorale de la commune, afin d'élaborer son arbre généalogique.
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Avis 20165911
Mairie de Chelles
Communication, par courrier électronique et non plus consultation sur place, des listes...
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Avis 20161325
Mairie de Chelles
Copie du statut relatif à la réglementation actuelle du stationnement du chemin du Tour du Bois.
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Conseil 20154766
Mairie de Chelles
Caractère communicable au père, des factures d'accueil périscolaire concernant sa fille sachant...
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Avis 20154108
Mairie de Chelles
Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...
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Avis 20174772
Mairie de Chelles
Copie des dossiers de permis de construire relatifs à l'ancienne clinique, à l'exception des...
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Avis 20142424
Mairie de Chelles
Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
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Avis 20191214
Mairie de Chelles
Communication du dossier administratif relatif au traitement de la demande de sa cliente de...
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Conseil 20194879
Mairie de Chelles
Caractère communicable, aux personnes suivantes, des documents concernant un agent décédé de la...
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Avis 20213807
Mairie de Chelles
Communication, à ses frais, à la suite de la visite du X, par la commune, de l'ensemble...