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Avis 20150309
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...
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Avis 20150314
Mairie de Vauchelles
Copie du permis de construire n° PC 06065713C007 délivré le 18 avril 2014 à Monsieur X X.
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Avis 20150446
Mairie de Choisy-le-Roi
Copie de documents relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente n° PC...
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Avis 20150462
Mairie de La Tour-d'Aigues
Copie des documents suivants concernant des locaux commerciaux et d'habitation situés sur les...
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Avis 20150510
Préfecture de la Vienne
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08612214S0001 délivré le 27 août...
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Conseil 20150512
Mairie de Bondues
Caractère communicable de la liste sur cinq ans des déclarations préalables pour la pose de...
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Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150615
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
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Avis 20150636
Mairie d'Aiguebelette-le-Lac
Copie des documents suivants concernant :
- la parcelle 1430 :
1) le permis de construire des...
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Avis 20150652
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.
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Avis 20153009
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...
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Avis 20151870
Mairie de Buc
Communication de l’arrêté municipal n° DP-078117-14-G0007 en date du 24 mars 2014, relatif à une...
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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
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Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...