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Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence
1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...
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Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
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Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham
Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...
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Avis 20144825
Etablissement interdepartemental d'élevage - Doubs - Jura - Belfort
Communication des documents suivants :
1) l'état du cheptel de Monsieur X X et/ou de l'Earl La...
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Avis 20141950
Mairie de Narbonne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public portant sur le...
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Conseil 20131935
Comité interprofessionnel des vins d'Alsace (CIVA)
Les informations produites ou reçues par le Comité interprofessionnel de vins d'Alsace, au titre...
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Avis 20131044
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20124945
France Télécom
Communication des conventions autorisant France Télécom à utiliser les supports électriques...
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Avis 20130172
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier au terme duquel la société Inter Ikea Centre...
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Avis 20130194
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents relatifs au versement de la participation des employeurs à l'effort...
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Avis 20122058
maire de Saint-Aubin-des-Bois
- communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet...