-
Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...
-
Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
-
Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
-
Avis 20174464
Mairie de Saint-Xandre
Communication par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20175132
Mairie de Mauguio-Carnon
Copie des documents suivants, relatifs au montant des recettes de Carnon pour 2015 et 2016:
1)...
-
Avis 20182449
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs au club « Les Archers Narbonnais » :
1) la convention signée entre...
-
Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
-
Avis 20181590
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la commune de Labruyère :
1)...
-
Avis 20172525
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172549
Mairie d'Hautmont
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172680
Communauté urbaine du Grand Reims
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
-
Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
-
Avis 20172836
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
-
Avis 20172838
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
-
Avis 20172869
Mairie de Tergnier
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172944
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication des documents suivants, concernant les dépenses inscrites aux comptes 6042 et...
-
Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
-
Avis 20183097
Mairie de Quiévrechain
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association Pixelumi pour...
-
Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...