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Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20156123
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20152988
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de documents détenus par la Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane...
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Avis 20151890
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de sa copie corrigée de l'examen théorique commun pour l'obtention de la licence...
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Avis 20152194
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'étude, détenue par la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), concernant la...
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Avis 20152456
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des chapitres III (discussions des hypothèses), IV (résultats de l'enquête) et V...
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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20153902
Préfecture du Calvados
Communication de la liste nominative des réclamations des riverains de l'aérodrome de Caen...
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Avis 20143854
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant une étude réalisée par le cabinet Mazars et...
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Avis 20143896
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatif à un rapport réalisé par le cabinet KPMG intitulé...
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Avis 20181295
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par publication en ligne gratuite en vue de leur réutilisation, dans un format...
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Avis 20182460
Présidence de la Polynésie française
Copie par courrier ou courriel, de la réquisition de location d'un avion de la société Air...
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Avis 20174137
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de documents relatifs à l'« exploitation d'un aérodrome à usage privé par le centre Ecole...
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Avis 20135224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la liste des survols d'avions, pour deux journées types, par vent d'Ouest,...
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Avis 20141612
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Bartélémy :
1) les...
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Avis 20142048
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'approbation expresse de tarifs délivrée par la direction générale de l'aviation...
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Avis 20142143
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de la demande d'approbation de tarifs adressée par la compagnie aérienne mongole XXX XXX à...
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Avis 20142569
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport d'audit de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) concernant la...
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Avis 20140948
Préfecture de l'Aube
Copie des documents suivants, concernant le courrier adressé le 19 septembre 2013 à sa...
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Avis 20136029
Préfecture de la Drôme
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté n° 2010365-0012 portant création d'un...