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Avis 20150367
Mairie de Valence
Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150406
Mairie de Grabels
Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...
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Avis 20150531
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie du procès-verbal de visite de la construction située sur la parcelle AT 169, lot n° 1, 31...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153090
Mairie d'Arboucave
Copie des permis de construire concernant des maisons d'habitation situées route de Geaune,...
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Avis 20153470
Mairie de Saint-Blaise-du-Buis
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0383681420008 délivré le 3 octobre 2014 à...
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Avis 20153567
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Copie de documents relatifs aux travaux effectués par Monsieur et Madame X sur une parcelle...
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Conseil 20152465
Mairie de Lattes
Caractère communicable de la pétition faite par les riverains à l'encontre d'un projet de...
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Avis 20152786
Mairie d'Audruicq
Copie de la consultation effectuée par la commune auprès de la Maison départementale des...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20154103
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20144893
Mairie de Dinard
Copie du dossier d'instruction du permis de construire délivré à la SCI JAVA le 10 novembre 2009.
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Avis 20143991
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants concernant les permis de construire n° 02A098110008, 02A098110009,...
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Avis 20144083
Mairie d'Arnouville
Copie de documents concernant l'agrandissement de la maison de son voisin, Monsieur X X, sans...
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Avis 20183927
Mairie de Saint-Restitut
Copie de l'autorisation accordée à son voisin lui permettant d'aménager une aire de...
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Avis 20183990
Mairie de Fillinges
Consultation des documents concernant le restaurant Monts Snack :
1) la demande d’autorisation...
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Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
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Avis 20174405
Commune nouvelle de Thue et Mue
Communication par courriel, de l'ensemble des documents relatifs à l'arrêté d'opposition à sa...