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Avis 20156168
Mairie de Dreuil-lès-Amiens
Copie des documents suivants :
1) la délibération initiale instaurant une prime des agents...
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Avis 20156173
Ministère de la défense
Communication d'une copie de l'ensemble des actes administratifs et comptables (décisions,...
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Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...
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Avis 20160183
Mairie de Léry
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique (DU) ou document...
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Avis 20160241
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X X, salariée de la...
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Avis 20160513
Centre communal d'action sociale d’Orléans (CCAS 45)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les échanges (courriels, notes,...
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Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...
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Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20155701
Mairie de Guyancourt
Communication de l’ensemble des délibérations ou arrêtés fixant :
1) le régime indemnitaire des...
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Avis 20155833
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du détail des indemnités versées aux représentants de l'ordre en 2011.
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Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155918
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155920
Mairie de Buchelay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155921
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155924
Mairie de Drocourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155925
Mairie d'Epone
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155926
Mairie de Favrieux
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155927
Mairie de Flacourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155928
Mairie de Flins-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...