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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants:
I) concernant le...
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Avis 20201348
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 7 septembre 1828 (soumettant...
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Avis 20201416
Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur - CEN PACA
Communication, sous forme électronique par retour de courriel ou à défaut sous forme de copies...
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Avis 20196046
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de révision d'aménagement de la...
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Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...
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Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne
Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...
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Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Avis 20212911
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie du courrier adressé par la préfecture, en date du 21 décembre 2020,...
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Avis 20213523
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 20‐040 portant autorisation de...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...
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Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins
Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20215756
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215782
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...