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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
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Avis 20150933
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) les contrats de prêts structurés classés E et F des trois...
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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144807
Mairie de Châtillon
Communication, en sa qualité de conseillère générale et municipale, des documents...
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Avis 20144882
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la déclaration MO établie par le représentant de la société Opus Development...
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Conseil 20144014
Mairie d'Avon
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des procès-verbaux du conseil...
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Avis 20144240
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants, pour les années 2006 à...
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Avis 20135180
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des avis de patente et de taxe professionnelle émis au titre des années 1959 à...
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Avis 20141716
Mairie de Pénestin
Consultation des documents suivants :
1) les états de frais du maire donnant lieu à...
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Avis 20142426
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...